-
Nouveau master en droit de l’énergie à Lyon 3
La faculté de droit de l’université Jean Moulin Lyon 3 ouvre un nouveau master dédié au droit de l’énergie. Rémy Coin intègre l’équipe enseignante/ https://www.univ-lyon3.fr/master-droit-de-lenergie
-
Achat public d’énergie : attention aux conditions de mise en œuvre des accords-cadres
Patrick Labayle-Pabet est l’auteur d’un article intitulé « Achat public d’énergie : attention aux conditions de mise en oeuvre des accords-cadres » dans Le Mot du Juriste, publié dans la revue...
-
Paul Ravetto est le parrain de la promotion 2020/21 du Master 291 – Paris Dauphine
Paul Ravetto est le parrain de la promotion 2020-2021 du Master 291 Droit et régulation des marchés de l’Université Paris Dauphine.
-
Ravetto Associés conseille Valor Béarn dans le cadre de la délégation de service public du traitement des déchets ménagers et assimilés
Ravetto Associés a conseillé le syndicat Valor Béarn dans le cadre de l’attribution de la délégation de service public relative au traitement des déchets ménagers et assimilés, comprenant la...
-
Fin des Tarifs Réglementés de Vente de l’électricité
Pamela Ledun est l’auteur d’un article intitulé « Fin des tarifs réglementés de vente d’électricité : nouvelle étape » dans Le Mot du Juriste, publié dans la revue Europ’énergies, Novembre 2020.
-
La pratique des contrats de naming
Patrick Labayle-Pabet et Léo Genty ont écrit un article intitulé « Pratique des contrats de naming » dans la revue Contrats publics, Janvier 2020, p. 48.
-
Loi de finances pour 2020 et fiscalité du gaz naturel
Paul Ravetto est l’auteur du mot du juriste de la revue Europ’Energies de janvier 2020 intitulé : « La loi de finances pour 2020 à l’assaut de la rationalisation du...
-
Décryptage de la loi Energie Climat
Paul Ravetto présente le 21 novembre 2019 un décryptage de la loi Energie Climat adoptée par le Parlement le 26 septembre, dans le cadre d’une webconference IdealCO (la plateforme...
-
Power Purchase Agreement, un cadre législatif inadapté aux collectivités ?
Patrick Labayle-Pabet et Jody Granados sont intervenus lors du groupe d’échanges ADEME/AMORCE du jeudi 19 septembre 2019 sur le sujet « Quels moyens pour la collectivité qui souhaite favoriser les...
-
Éclairage sur la notion de ressources d’État
Léo Genty et Rémy Coin sont les auteurs d’un article intitulé « Léo Genty & Rémy Coin – Eclairage sur la notion de ressources d’Etat – EEI n° 8-9 août-septembre...
